Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSING COM
PASSING COMMUNICATION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1669967
Date de dépôt :
03/06/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/06/2001

Présentation de la marque PASSING COM

Déposée le 3 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) PASSING COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PASSING COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASSING COMMUNICATION domicilié(e) 17 Cours Fauriel, 42100 SAINT ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque PASSING COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSING COM est expirée depuis le 3 juin 2001.

PASSING COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : MA MAISON MON PROJET , MECAPOLE , L'ESPRIT MECANIQUE


PASSING COMMUNICATION, Société Anonyme - 17 Cours Fauriel, 42100 SAINT ETIENNE - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

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